Définition

Recherche obligatoire de renseignements sur un ouvrage, à la charge du responsable de projet voire en partie de l’exploitant, qui doit être réalisée en phase projet (préalablement aux travaux) afin de mieux connaître l’emplacement des réseaux et de pouvoir s’assurer de la faisabilité technique du projet avant de choisir l’entreprise et d’engager les travaux.

Elles sont obligatoire :

Pour tous les projets relatifs à des travaux qui ne sont pas de faible emprise et de faible durée, ou de maintenance, et dont la profondeur d’excavation est supérieure à 10 cm

Dans tous les cas de dispense d'IC

Elles permettent de renforcer la sécurité lors de l’exécution des travaux grâce à une meilleure connaissance du soussol.
Lorsque les données cartographiques transmises par les exploitants en réponse à la déclaration (DT ou DICT) sont de précision insuffisante (classes de précision B et C), elles permettent de localiser les ouvrages enterrés existants dans la zone d’emprise du projet de travaux afin d’obtenir, autant que possible, la classe de précision A.

Cette localisation est effectuée préférentiellement par des techniques non intrusives qui sont sans risque direct pour les ouvrages enterrés, c’est à dire par la détection de réseaux sans fouilles (acoustique, radar, électromagnétique, sismique, etc.).

Lorsque ces techniques ne sont pas suffisantes, elles sont complétées par des techniques intrusives mécaniques ou manuelles permettant la mise à nu des ouvrages concernés afin procéder à des mesures directes de géolocalisation sur les tronçons mis à nu, qui n’exigent pas de certification. Une DICT doit alors être réalisée au préalable.

Le bureau LCF détection à Mamers en Sarthe est capable de fournir des mises à jour de votre réseaux chaque année sur demande partout en France.

Obligation de l'Investigation Complémentaire

Les IC peuvent être nécessaires lors de la phase des travaux c’est à dire après la commande :

s’il y a découverte d’un ouvrage sensible pour la sécurité en cours de travaux

ou lorsqu’il est constaté une différence notable entre l’état du sous-sol observé au cours du chantier et les informations fournies à l’exécutant des travaux

ou en cas d’échec pour atteindre la classe A pour une partie des réseaux sensibles ; il est alors possible, à l’initiative du responsable de projet, de procéder à une seconde phase d’IC au démarrage des travaux. Lorsque des travaux sont soumis à IC, le responsable de projet ne peut pas choisir la procédure de DT-DICT conjointe, sauf s’il est également l’exécutant des travaux

Il est recommandé, lorsque des IC sont mises en oeuvre, de les faire porter sur l’ensemble des réseaux, sensibles ou non sensibles, présents dans la zone d’emprise des travaux rangés dans les classes de précision B ou C, y compris les branchements